Bernard Sauvade


De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Sauvade (Bernard, Georges, Alain)
vice-président du conseil départemental du Puy-de-Dôme, ancien maire de Sauxillange ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard Sauvade
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard Sauvade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Yves Gueydon
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard Sauvade
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Auvergne
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Gérard Betenfeld
Groupe:
nomination
24 Octobre 200624/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.