Bernard Sauvade
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard SAUVADE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2017
06/12/2017
De:
Sauvade (Bernard, Georges, Alain)
vice-président du conseil départemental du Puy-de-Dôme, ancien maire de Sauxillange ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
46
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000032528142
(source JORF)
nomination
15 Mai 2016
15/05/2016
De:
Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030775350
(source JORF)
nomination
25 Juin 2015
25/06/2015
De:
Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Bernard Sauvade
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677
(source JORF)
nomination
15 Juin 2011
15/06/2011
De:
Bernard Sauvade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:
M. Yves Gueydon
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000022807200
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2010
10/09/2010
De:
Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2008
04/07/2008
De:
Bernard Sauvade
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Auvergne
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:
M. Gérard Betenfeld
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000610939
(source JORF)
nomination
24 Octobre 2006
24/10/2006
